Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUFOUR
DUFOUR YACHTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710041
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
27/10/2029
DUFOUR de DUFOUR YACHTS

Présentation de la marque DUFOUR

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 1 rue Blaise Pascal, ZI - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUFOUR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , YACHTS DUFOUR , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , ATOLL , EXCELLENCE , GIBERT MARINE


DUFOUR YACHTS, Société Anonyme - 1 rue Blaise Pascal, ZI - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 950596429


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155367 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245280 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245281 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 11 avril 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298582 - Publication au BOPI 2000-04-11

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413618 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719154 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, plus particulièrement vêtements de sport, y compris les bottes, souliers et pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].